Votre déclaration mensuelle doit se faire sur la base de numéros de nomenclature. Il s’agit de numéros d’article ou de codes Bebat qui font référence à toutes les piles et batteries connues.
Pour trouver le bon numéro de nomenclature d’une pile/batterie, saisissez les données suivantes dans l’outil de recherche « Rechercher nomenclature » sous l’onglet « Déclarations » de myBatbase:

  • Vendue séparément ou intégrée/livrée avec l’appareil, le véhicule, le vélo, etc.
    • Code « A » : pour les piles ou batteries vendues séparément (à l’exception des batteries de démarrage)
    • Code « B » : pour les piles ou batteries intégrées/livrées avec le produit (à l’exception des batteries de démarrage)
    • Code « SA » : pour les batteries de démarrage intégrées (première monte)
    • Code « SB » : pour les batteries de démarrage vendues séparément (remplacement)
       
  • Famille chimique

     
  • Code I.E.C. figurant sur la pile/batterie (par exemple LR6, LR03, CR2032, R6, R03, LR44, etc.). Le fait de connaître le code I.E.C. de la pile/batterie vous permet de trouver immédiatement le numéro de nomenclature correspondant ; il ne vous reste alors plus qu’un seul critère à saisir, c’est-à-dire indiquer si la pile est vendue séparément ou intégrée/livrée avec le produit.
     
  • Poids par pile (exprimé en grammes)
     
  • Sous-famille (par exemple, packs, propulsion not car, propulsion car, e-bike, etc.) Voici ci-après la clarification de quelques notions:
    • Assemblage-batteries ou « pack » : une série de piles ou batteries interconnectées et/ou enfermées dans un boîtier pour former une seule et même unité complète que l’utilisateur final n’est pas censé démanteler ou ouvrir
    • Propulsion car : batteries de traction pour véhicules hybrides, hybrides plug-in et électriques (voitures, camions, bus, autocars et véhicules agricoles et horticoles)
    • Propulsion not car : batteries de traction destinées à d’autres applications (fauteuils roulants électriques, voitures miniatures, bateaux, vélos, cyclomoteurs, motos, engins de chantier, chariots élévateurs, grues, voiturettes de golf, robots-tondeuses et robots-aspirateurs, trottinettes électriques, etc.)
    • E-bike : batteries destinées à la propulsion de vélos électriques (attention : les trottinettes électriques, les hoverboards, etc. relèvent de la sous-famille « propulsion not car »)
    • ...

Exemple: vous recherchez le numéro de nomenclature d’une pile LR44 vendue seule. Accédez à la fonction de recherche en cliquant sur  Déclaration- Rechercher nomenclature » et saisissez les propriétés de la pile/batterie. Dès que vous avez cliqué sur « Rechercher », le résultat s’affiche en bas de l’écran. Le numéro de nomenclature correct en l’occurrence est A102040210.

Vous pouvez également retrouver le numéro de nomenclature correspondant dans ce fichier Excel.

Une fois que vous avez retrouvé tous les numéros de nomenclature, l’étape suivante consiste à compiler vos statistiques de déclaration par numéro de nomenclature.