Vous avezétabli votre déclaration comme expliqué aux rubriques:
« Dois-je déclarer toutes les piles et batteries? »
« Base de la déclaration? »
« Comment trouver le bon numéro nomenclature dans la déclaration mensuelle? »

Sinon, lisez l’informations dans ce QFP ou cliquez ici pour notre vidéo d'instruction « La déclaration: quoi, comment et pourquoi? »

Ouvrez la page https://mybatbase.bebat.be/fr/ et connectez-vous.

Après vous être connecté, cliquez sur « Déclarations » – « Soumettre déclaration » – « Déclaration ». Cliquez ensuite sur la période de déclaration concernée.

Deux options s’offrent à vous:

  • Encoder la déclaration manuellement au moyen de la grille de déclaration
  • Importer les éléments à déclarer via un fichier xlsx ou xml

Déclaration manuelle

Cliquez ici pour notre vidéo d'instruction « Déclaration mensuelle via le tableau dans myBatbase ».

Cliquez sur « Ajouter nomenclature » ( ce bouton se retrouve au-dessous du tableau de déclaration) et saisissez les critères de recherche
Exemple: vous recherchez le numéro de nomenclature d’un pack lithium-ion intégré de 250 g. Accédez ensuite à la fonction de recherche et saisissez les propriétés de la pile. Dès que vous avez cliqué sur « Rechercher », le résultat s’affiche en bas de l’écran. Le numéro de nomenclature correct en l’occurrence est B210035230.

Sélectionnez ensuite la ligne concernée en cliquant dessus (elle s’affiche alors en vert) et cliquez sur le bouton « Ajouter » en bas de l’écran.

Le numéro de nomenclature sélectionné apparaît alors sur la page de déclaration. S’il vous faut ajouter plusieurs numéros de nomenclature, vous devez répéter l’opération susmentionnée jusqu’à ce que tous les numéros de nomenclature apparaissent sur la page de déclaration.

L’étape suivante consiste à continuer de compléter la page de déclaration. Saisissez les quantités que vous avez mises sur le marché belge. Dans certains cas, vous devez également indiquer l’utilisation (industrielle ou portable) et le poids unitaire en grammes.

Certains numéros de nomenclature (pour les batteries de vélos électriques, les piles/batteries Li-ion > 10 kg et ≤ 20 kg,  Li-ion > 20 kg, plomb > 105 kg et les piles/batteries d’autres familles chimiques > 20 kg) nécessitent que vous indiquiez non seulement les quantités mises sur le marché, mais aussi le poids unitaire (en grammes) des piles. Pour ces numéros, il vous faut donc remplir deux champs. Si, pour un même numéro de nomenclature, vous devez déclarer des piles d’un poids différent, vous devez reprendre une nouvelle fois ce même numéro de nomenclature dans votre déclaration. Pour ce faire, cliquez sur le bouton « Copie » (voir icône dans la capture d'écran ci-dessous). Cette opération doit être répétée pour chacun des différents poids de piles/batteries que vous devez déclarer pour ce même numéro de nomenclature.

Une fois la déclaration complète, cliquez sur le bouton « Soumettre » au bas de la page. Votre déclaration est alors transmise à Bebat.

Déclaration par fichier d’importation

Cliquez ici pour notre vidéo d'instruction « Déclaration au moyen d'un fichier XML ou Excel ».

Vous pouvez importer un fichier de déclaration prédéfini au format xml ou Excel (xlsx) en cliquant sur « Importer » sur la page de déclaration.
Vous pouvez télécharger le modèle xml ici et le modèle Excel ici.

Les champs suivants des modèles doivent être remplis:

  • Product : ce champ sert à y indiquer le numéro de nomenclature.
  • Quantity : dans ce champ, vous devez mentionner le nombre de piles/batteries mises sur le marché belge.
  • Weight : ce champ ne doit être rempli que pour les numéros de nomenclature pour lesquels la mention du poids est obligatoire (batteries de vélos électriques, piles/batteries Li-ion > 10 kg et ≤ 20 kg, Li-ion > 20 kg, plomb > 105 kg et piles/batteries d’autres familles chimiques > 20 kg.
    S’il s’agit d’autres numéros de nomenclature, vous pouvez laisser ce champ vierge.
  • Usage : ici, vous devez indiquer l’utilisation (Portable, Industrial ou Automotive).
  • Comment : il s’agit d’un champ libre (pour y consigner vos propres commentaires/notes).